mercredi 5 mars 2014

(M-à-j) Le procès qui oppose M. Raymond Gravel et LifeSiteNews se poursuit

Mise à jour du 11 août 2014

L'abbé Raymond Gravel est décédé ce matin d'un cancer du poumon qui lui avait été diagnostiqué à l'été 2013. Il avait 61 ans. Selon une source bien informée, ce décès ne devrait pas éteindre la cause qu'il avait intentée contre LifeSiteNews. L'avocat représentant M. Gravel devra décider de la chose. On évoque qu'il voudrait poursuivre ce procès. Plus de détails à l'avenir ici.

Mise à jour du 5 mars

Petite manche perdue par M. Raymond Gravel. Dans un jugement rendu la semaine dernière dans l’affaire qui oppose le site LifeSiteNews et ce que ce site nomme le polémiste Gravel, l’honorable Clément Trudel, de la Cour supérieure du Québec, a rejetté la requête de M. Gravel et de son avocat visant à faire radier des allégations de LifeSiteNews. En d'autres termes, Raymond Gravel voulait faire disparaître des pièces qui lui sont peu favorables de l'ensemble des pièces qui serviront de base au procès sur le fond à venir. Ceci lui a été refusé.

Billet du 31 décembre 2013

Nous l’avions déjà signalé, le procès qui oppose le site pro-vie LifeSiteNews à M. Raymond Gravel, récemment diagnostiqué d'un cancer des poumons, se poursuit. Il entre dans sa troisième année. Rappelons que M. Gravel réclame un demi-million de dollars à ses opposants « pour diffamation, mépris et incitation à la haine. »

De gauche à droite, Svend Robinson (ex-NPD),
Amir Khadir (QS) et Raymond Gravel lors du gala 2009

du Conseil québécois des gais et lesbiennes
Raymond Gravel a récemment demandé à son avocat d’intenter une action en récusation pour faire rayer du mémoire de la défense (LifeSiteNews) certains faits allé­gués fort dérangeants pour le contro­versé abbé de Joliette quand il affirme par exemple avoir tou­jours été un prêtre fidèle à la doc­trine de l’Église catholique. Ces faits allégués se retrouvent ici résumés en français et là au complet. Ce document est très inté­res­sant et nous encourageons tout lecteur qui en aurait le temps à le lire. Ceux qui ont lu ce document ont signalé qu’il s’agit là d’un résumé juridique parti­cu­liè­rement fascinant tant sur le plan de la doctrine de l’Église catho­lique reliée à la matière en jeu que sur le plan du contexte média­tique lié à l’affaire.

Deux des dirigeants de LifeSiteNews et l’un de leurs avocats doivent se rendre à nouveau au tribunal de Joliette (le diocèse de Raymond Gravel) en février pour une autre audience qui se déroulera entièrement en français, langue qu’aucun des accusés de LifeSiteNews ne parle couramment, bien qu’éduqués apparemment au Canada.

Les frais juridiques engagés par LifeSiteNews pour cette cause pendant ces trois années s’élèvent à 250.000 $ payés grâce aux dons versés par les sympathisants du site pro-vie. On ne connaît pas la somme payée par M. Raymond Gravel ni qui le soutient financièrement.

Cet énorme fardeau financier s’explique, selon Steve Jalvesac, par la complexité du dossier, par les fréquentes apparitions à Joliette, par le nombre d’articles publiés par LifeSiteNews que Raymond Gravel considère litigieux, et les modifications fréquentes au dossier que demande Raymond Gravel depuis trois ans.

LifeSiteNews plaide depuis trois ans que cette poursuite est un détournement des tribunaux qui ne servent qu’à punir le site pro-vie à des fins politiques et qu’il s’agit là d’une violation de la liberté de la presse et la liberté d’expression. Il s’agirait pas tant alors pour Raymond Gravel de gagner un procès dont il ne verra sans doute pas l’issue, mais de forcer la partie adverse à abandonner sa défense ou à la ruiner par les frais juridiques qu'elle doit consentir.

Steve Jalvesac affirme que « tous les avocats que nous avons consultés à propos de cette affaire se sont dits outrés que M. Raymond Gravel ait même été autorisé à intenter ces poursuites, car pour eux il s’agit d’une atteinte scandaleuse à une liberté constitutionnelle fondamentale au Canada. »

Les avocats du site ontarien ont déclaré au tribunal que LifeSiteNews se voit obligé de se défendre dans cette affaire pour éviter de dangereux précédents résultant de cette affaire qui limiteraient gravement au Canada la liberté de la presse ou la liberté d’expression. Les responsables ontariens se disent déterminés à continuer à se défendre avec vigueur malgré un certain nombre d’étonnantes décisions initiales de la part du tribunal régional de Joliette par rapport à la requête préliminaire fort détaillée des avocats de LifeSiteNews.




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