Le séminaire Saint-François considère une demande d'exemption au cours ECR

Selon le Journal de Québec, le Séminaire Saint-François, une école privée confessionnelle de Québec voit d'un bon œil le jugement que vient de rendre la Cour supérieure.

Le père Jean-Marc Boulé, directeur général du Séminaire Saint-François, qui a admis au Journal n'avoir jamais vraiment compris pour quelle raison le MELS avait décidé d'imposer aux écoles privées ce cours d'éthique et de culture religieuse, assure que ce sujet sera à l'ordre du jour à l’occasion de la prochaine rencontre avec ses homologues des autres établissements d'enseignement privés. « Le gouvernement a été très dur avec les écoles privées », a-t-il dit.

Il ne cache pas non plus qu'il envisage d'évaluer si une demande d'exemption devra être faite par chaque école qui désire s'y soustraire ou si le précédent que constituera le jugement permettra aux écoles privées de revenir à leur programme de science religieuse.

Mais M. Boulé craint des sanctions vindicatives de la part du Monopole de l'Éducation.

« Ce qui nous pend au-dessus de la tête actuellement, c'est que si on ne donne pas ce cours, ils peuvent enlever les subventions », a-t-il signalé, avant de préciser que le gouvernement participe à hauteur de 50  %, mais que ce sont les parents qui payent le reste, et que certains d'entre eux font des sacrifices pour pouvoir envoyer leurs enfants dans une école privée.

Nous voulons cependant rassurer M. Boulé : Loyola donne bien le cours ECR, mais dans une perspective catholique, ce qui est désormais permis, il n'y a donc pas de raisons légitimes pour que le gouvernement suspende le financement uniquement aux écoles privées qui donneraient le cours ECR, mais dans une perspective religieuse plutôt que « pluraliste normative ».

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Who are the real pluralists now ?

John Zucchi, father of a Loyola student and a plaintiff in the case, called the government's approach to Loyola heavy-handed.

"There's a plurality of views out there, and we're defending our right to have our own particular view in the public forum," he said. "There are neutral perspectives out there, there are liberal perspectives, Jewish perspectives, Muslim, Catholic, Marxist, whatever. I think they all have a right to be heard, and there's no reason in the name of pluralism to silence one of these voices."

Source : National Post

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André Pratte : la ministre de l’Éducation aurait dû accueillir la proposition de Loyola

L'éditorialiste de la Presse André Pratte, étonnant, de prendre parti pour  un accommodement envers Loyola dans son éditorial de ce jour.

Au Québec, le système public d’éducation a été déconfessionnalisé et l’enseignement de la religion a été relégué à la sphère privée. Toutefois, il n’a jamais été question de déconfessionnaliser les écoles privées. La Charte québécoise des droits et libertés de la personne protège le droit des parents « d’assurer l’éducation religieuse et morale de leurs enfants conformément à leurs convictions » et « de choisir pour leurs enfants des établissements d’enseignement privés ».

Le ministère de l’Éducation rappelle que les écoles privées peuvent toujours offrir des cours de religion. Cependant, dans une authentique école confessionnelle, la dimension spirituelle est présente dans toute la vie de l’école, pas seulement durant les cours de religion. Imposer à Loyola d’enseigner un cours de culture religieuse dont est absente cette dimension, c’est selon elle lui imposer « la diffusion d’une vision du monde incompatible à sa mission catholique ».

Le problème se résume ainsi : après avoir déconfessionnalisé son système scolaire public, le Québec veut-il maintenant sortir la religion des écoles privées ? Pourvu qu’on sache, la réponse à cette question a toujours été non. Cela étant, au lieu de rédiger une sèche fin de non-recevoir, la ministre de l’Éducation aurait dû accueillir la proposition de Loyola comme le fondement d’un accommodement aussi raisonnable que souhaitable.

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Jugement Loyola — le ras-le-bol majoritaire s'exprime

Article nuancé et assez juste d'Yves Boisvert dans la Presse de ce mardi. Extraits.

À lire les nouvelles, on pourrait croire que le juge Gérard Dugré a rendu une sorte de jugement ultra-catholique un peu délirant sur les bords.

Ce n’est pas le cas. C’est essentiellement une décision de droit administratif. Le juge de la Cour supérieure reproche au ministère de l’Éducation une décision qu’il juge déraisonnable: refuser à un collège privé catholique d’enseigner sa propre version du cours d’éthique et de culture religieuse (ECR).

[...]

Le juge estime que le cours proposé par le collège Loyola est comparable et donc équivalent et qu’il n’y a pas de raison de l’interdire. Par ailleurs, le juge estime que le fonctionnaire qui a formulé le refus n’avait pas l’autorité juridique pour le faire.

         [...]

Ce n’est qu’à la toute fin de ce jugement de 63 pages qu’il est question de Galilée et d’Inquisition. Il ne s’agit pas d’une envolée lyrique. En fait, le juge Dugré paraphrase un passage classique d’un jugement de Jean Beetz, de la Cour suprême : l’affaire Slaight Communications. Dans cette affaire, on avait annulé un congédiement et ordonné à l’employeur d’écrire une lettre de recommandation favorable à l’employé. Le juge Beetz trouvait qu’on poussait le bouchon pas mal trop et avait écrit qu’on ne peut forcer un employeur à faire une recommandation contre son gré. Cela « équivaut à l’ordre donné à Galilée par l’Inquisition d’abjurer la cosmologie de Copernic », avait écrit le juge Beetz.

Le juge Dugré reprend à son compte le passage en le paraphrasant. Ce n’est certes pas particulièrement habile dans ce genre de contexte, mais cela fait partie de la collection des phrases préfabriquées qu’on répète devant les tribunaux pour faire de l’effet – Gérard Dugré était encore plaideur il y a un an et demi, on sent les réflexes rhétoriques...

Tout cela nous paraît fort juste.

Le juge ne remet nullement en question la validité du cours ECR.

Peut-être, mais il enfonce un coin dans l'approche pluraliste normative chère à Georges Leroux qui n'est en éthique souvent qu'une absence de transmission de valeurs, un subjectivisme, du relativisme dans les faits.

Un autre juge de la Cour supérieure a d’ailleurs rejeté l’an dernier les arguments de parents catholiques qui en attaquaient la constitutionnalité.

 C'est tout simplement faux. Comme dans le cas de Loyola, c'était avant tout une cause en droit administratif. Les parents n'ont jamais attaqué la constitutionnalité du cours. Les parents ont, d'une part, attaqué la validité du refus administratif d'exemption qui ne considérait pas la foi des parents, ne trouvant pas l'atteinte à leur foi sincère comme un grief suffisamment important pour accorder l'exemption, d'autre part, les parents prétendent que ce refus s'est fait sous la dictée d'un tiers, invalidant ainsi la décision de la commission scolaire. L'affaire a été portée devant la Cour suprême.

Non, ici, la question, au fond, était une question (on hésite à utiliser le mot)… d’accommodement. On voit que le juge est irrité par la rigidité du ministère de l’Éducation. La loi prévoit pourtant un espace de souplesse.

Or, puisqu’on parle d’un collège privé catholique, ne pourrait-on pas faire un compromis raisonnable ? Les parents de 630 des 730 élèves ont appuyé la direction, les autres ne se sont pas manifestés. Personne n’est obligé de choisir cette école et, d’autre part, son cours ECR se compare tout à fait à celui du Ministère, sauf qu’il est fondé sur la foi catholique.

Le Ministère a répondu que l’école peut toujours offrir des cours de religion en plus du cours ECR, tout simplement.

Pour le collège, le cours ECR suppose le « relativisme moral » : tout se vaut. 

Comment cela ne remet-il pas en question le cours ? C'est exactement l'argumentation des parents de Drummondville, le relativisme !

 On juxtapose pour l’élève une série de croyances, d’us et de coutumes au nom de la neutralité. Bel objectif mais, d’un point de vue religieux, cette démarche elle-même, qui vise à enseigner le respect, est destructrice. Elle ne permet pas tellement plus que la caricature des religions enfilées les unes derrière les autres.

Les gens de Loyola ont raison de dire que la « simple explication des pratiques externes » de chaque religion fera bien peu pour promouvoir la tolérance « sans une compréhension plus complète des autres fois ». Ce que se propose de faire le programme ECR de Loyola.

Manifestement, ce plaidoyer a plu au juge Dugré. Je ne connais pas ses croyances, mais son émotion ici ne me semble pas vraiment religieuse. Elle apparaît plutôt mue par le principe de liberté. Les tribunaux aiment rarement les mesures étatiques qui s’appliquent sans nuance.

Il est certes étonnant de voir le juge citer le principe de la « suprématie de Dieu et de la primauté du droit », mais tel est le préambule de la Constitution. Ce n’est pas le fondement de son jugement, mais disons que ça le colore, car si on a déjà utilisé la « primauté du droit », on a laissé aux archives la « suprématie de Dieu », formule toute faite d’un autre siècle.

En fait, on lit entre les lignes ce que j’appellerais une sorte de ras-le-bol majoritaire.

Le juge se dit étonné de l’attitude de la ministre « en ces temps de respect des droits fondamentaux, de tolérance, d’accommodements raisonnables ».

Traduction maison : si les accommodements raisonnables sont bons pour les sikhs, les musulmans, les juifs, les Témoins de Jéhovah, pourquoi en refuser un aussi minime aux catholiques ?

La Cour d’appel aura à dire si la liberté de religion peut être revendiquée par une institution, comme le conclut le juge Dugré. Et si la possibilité offerte à tous d’ajouter des cours de religion est justement cet accommodement raisonnable que cherchent des institutions catholiques.

Voir à ce sujet : Les personnes « morales » jouissent-elles de la protection des Chartes ?

Mais le raisonnement constitutionnel n’est que la deuxième raison du juge d’annuler le refus de la ministre, le premier étant le caractère « déraisonnable » et « illégal » de la décision bureaucratique.

Bref, il y a amplement matière à débat, mais c’est loin d’être un jugement fantaisiste. Ce pourrait même être une occasion de raffiner le « modèle laïque » québécois…

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Jugement Loyola — l'ADQ plaide pour la souplesse et contre le totalitarisme bureaucratique

L'Action démocratique (ADQ) a plaidé pour la souplesse et la flexibilité en matière d'enseignement du cours d'éthique et de culture religieuse.

La porte-parole de l'ADQ dans le dossier de l'éducation, Sylvie Roy, a déclarer que Québec ne devrait pas contester le jugement. « Ce jugement me plaît », a affirmé la leader parlementaire de l'ADQ. En point de presse à Québec, elle a dénoncé le « totalitarisme bureaucratique » du ministère de l'Éducation manifeste dans ce dossier et a revendiqué plus d'autonomie pour les écoles. Le juge Dugré dans son jugement avait également condamné l'attitude du MELS parlant du fait que « L'obligation imposée à Loyola d'enseigner la matière ÉCR de façon laïque revêt un caractère totalitaire » (alinéa 331).

« Il faut laisser le libre choix aux parents » en matière d'enseignement religieux, a-t-elle dit, en ajoutant que le jugement lui plaisait.

Selon la Gazette, Sylvie Roy a ajouté que le juge a bien précisé qu'il ne s'agit pas de rétablir des écoles confessionnelles publiques au Québec. « Il s'agit ici d'une école privée. »

Selon M^me Roy, le gouvernement emploie la « méthode forte » avec cette école catholique alors qu’il préconise le « dialogue » et fait preuve de « souplesse » avec les écoles privées d’autres confessions, juives par exemple, a-t-elle affirmé.

« Pourquoi être aussi intransigeant avec une école qui respecte la loi, qui demande d’accommoder, d’assouplir certaines choses pour que ça continue à être en correspondance avec ses valeurs ? On était prêt à changer le calendrier scolaire de toutes les écoles pour accommoder certaines écoles de confession différente. Et avec cette école : bang ! On matraque, on va les poursuivre jusqu’en Cour suprême. Je me demande pourquoi c’est deux poids, deux mesures. Ce sont encore des attitudes qui vont pousser l’intolérance. »

Le gouvernement fait-il de la discrimination ? lui a-t-on demandé. « Je ne dis pas ça. Je dis qu’on est très prompt à réagir quand c’est cette confession-là (catholique) alors que, pour d’autres, il y a une souplesse. Je réclame la même souplesse. » Assiste-t-on à une « chasse aux catholiques » ? lui a-t-on demandé. « C’est à peu près ça », a-t-elle répondu. « Les parents ont l’impression qu’on diminue la valeur » du catholicisme par rapport aux autres religions dans le programme ECR, a-t-elle ajouté.

Source : La Gazette, La Presse (mardi, page A2) et Presse canadienne.

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Me Darche et le prof. Zucchi sur la décision Loyola

M^e Darche (un des avocats du collège Loyola) et le prof. Zucchi (parent d'élève) expliquent les raisons qui ont poussé le collège Loyola à aller en justice

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Réactions à la suite du jugement Loyola

Apparaissent dans l'ordre le père Rob Brennan, S.J., le directeur Paul Donovan,  Michelle Courchesne, Jean Charest, Pauline Marois, Sylvie Roy,  Sébastien Grammond, Andrée Lajoie, Brigitte Meunier, Christian Provencher (une des statuettes), Richard Décarie et Julius Grey.

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Loyola High School wins its court case against Quebec's Ministry of Education

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L'École secondaire Loyola réagit au jugement de la Cour supérieure du Québec

Communiqué de presse de l'École secondaire Loyola

21 juin 2010 15h01 HE

Cours d'éthique et culture religieuse : ni victoire, ni défaite

L'École secondaire Loyola réagit au jugement de la Cour supérieure du Québec

MONTREAL, QUEBEC--(Marketwire - 21 juin 2010) - La direction de l'École secondaire Loyola a réagi aujourd'hui au jugement rendu le 18 juin dernier par la Cour supérieure du Québec dans la cause impliquant le Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport du Québec (MELS) relativement au cours d'éthique et culture religieuse.

« Si nous sommes heureux du jugement, nous croyons par ailleurs que c'est à tort qu'on y verrait une victoire pour Loyola ou une défaite pour le gouvernement. Comme membre de la communauté académique de Montréal depuis 1896, Loyola est fière de travailler quotidiennement avec le gouvernement dans la promotion de l'excellence pour les élèves du Québec » déclare d'emblée le président de l'école secondaire Loyola, père Rob Brennan, S.J.

Contexte et rappel des faits

L'École secondaire Loyola s'est adressée à la ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport en vertu d'une disposition réglementaire qui permet à un établissement scolaire privé d'être exempté d'un programme ministériel à condition d'offrir un programme équivalent.

Dans sa demande, l'École a présenté le programme qu'elle voulait offrir, soit un programme poursuivant les deux mêmes objectifs que le programme Éthique et culture religieuse — à savoir la reconnaissance de l'autre et la poursuite du bien commun —, ainsi que des contenus couvrant l'étude des grandes traditions religieuses et les divers points de vue à l'égard des questions éthiques. Son programme différait de celui du ministère en ce qu'il restait imprégné de la pédagogie jésuite, que la « posture professionnelle » exigée par le programme ministériel l'aurait forcée à abandonner.

La demande de l'École secondaire Loyola a été refusée au motif que le programme proposé n'était pas équivalent au programme ministériel en raison de son caractère confessionnel. Devant ce refus qu'elle considérait injustifié, l'École a décidé de prendre les recours qui d'imposaient et de contester cette décision devant la Cour supérieure du Québec. « Nous tenons à souligner la collaboration pro bono de Mes Jacques S. Darche et Mark Phillips du cabinet Borden Ladner Gervais s.r.l., s.e.n.c.r.l. qui nous ont accompagnés tout au long de cette démarche » ajoute père Brennan.

Le 18 juin 2010, la Cour supérieure a rendu son jugement, statuant que la décision de refuser la demande de Loyola était invalide parce qu'elle présupposait qu'un programme confessionnel ne pouvait atteindre les objectifs du programme ministériel. 

Des dires mêmes du philosophe Georges Leroux, défenseur du programme ministériel et témoin expert du gouvernement dans cette cause, il n'y a aucune raison de penser que la pédagogie jésuite de Loyola ne puisse pas permettre l'atteinte des deux objectifs du programme que sont la reconnaissance de l'autre et la poursuite du bien commun.

La Cour supérieure a donc ainsi confirmé que, s'il est du ressort du gouvernement d'édicter un programme d'études, il ne lui appartient pas d'exclure toute autre manière d'atteindre les mêmes objectifs.

« Nous reconnaissons le rôle central du gouvernement dans la poursuite du bien commun et souhaitons collaborer avec lui pour que les établissements confessionnels puissent œuvrer avec toute personne de bonne volonté à bâtir une meilleure société pour tous. Nous croyons pouvoir alimenter la discussion sur le rôle que peuvent jouer les établissements confessionnels dans une société de plus en plus laïque » ajoute Paul Donovan, directeur le l'établissement.

L'École secondaire Loyola est un établissement d'enseignement privé de langue anglaise fondée et gérée par des Jésuites et dont les origines remontent à 1848. Située à Montréal, elle accueille 750 garçons du secondaire 1 à 5. Sa mission est la formation d'adultes catholiques matures et responsables selon la tradition de l'Église catholique et de la Société de Jésus.

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Québec fera appel du jugement Loyola au nom de la sécularisation des écoles

Le premier ministre Jean Charest affirme que le gouvernement fera appel du jugement de la Cour supérieure exemptant l'école privée catholique Loyola High School de dispenser le cours d'éthique et de culture religieuse dans une perspective pluraliste normative.

Lors d'une conférence de presse à Laval, M. Charest a rappelé que le débat sur les « écoles laïques » durait depuis des décennies. Il s'agit là du débat sur les écoles publiques déconfessionnalisées. M. Charest n'a pas expliqué en quoi des écoles confessionnelles privées seraient des écoles laïques...

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