vendredi 22 novembre 2013

Histoire — les Français sous l’Ancien Régime payaient 18 jours de travail en impôts

Article initialement paru dans Laissons Faire, N° 5, Octobre 2013, pp. 18-22

Gravure satirique de la Révolution française :
le tiers état écrasé par la taille, les impôts et les corvées
On connaît tous l’abominable fiscalité de l’Ancien Régime, et l’image d’Épinal qui lui est associée : celle d’un paysan accablé sous le poids de l’impôt. En vérité, pourtant, le travailleur français moyen sous l’Ancien Régime payait l’équivalent de 18 jours de travail en impôts (gabelle, taille, vingtième, etc.) Aujourd’hui, il n’est quitte qu’après… 208 jours, soit dix fois plus. De quoi relativiser l’abomination de l’Ancien Régime, ou la supériorité de notre époque — ou les deux.

Projet de réforme fiscale de Vauban
La question fiscale n’a, semble-t-il, jamais cessée d’être actuelle. C’est elle qui remue les débats contemporains ; c’est elle aussi, qui les remuait par le passé. Au début du XVIIIe siècle, c’est en adressant cette problématique éminemment importante que l’économie politique française fut fondée et se développa. Un auteur comme le maréchal Vauban consacrait son œuvre à la réforme de l’impôt, et conseillait la création d’une dîme royale (qui est le titre de son livre, texte sur Wikisource), c’est-à-dire d’un impôt proportionnel sur le revenu des personnes (impôt uniforme ou à taux unique), en remplacement de l’imposante fiscalité de l’époque. Le grand Boisguilbert, à la même époque, proposa une réforme similaire.


Écrivant un demi-siècle plus tard, les physiocrates, réunis autour de François Quesnay, eurent aussi en vue l’arbitraire fiscal de l’Ancien Régime. Ils publièrent leurs œuvres traitant du produit net et autres bizarreries, afin d’analyser les maux de la fiscalité du temps, et de dessiner les contours d’une réforme intelligente.

Ces écrits et ces hommes, si glorieux pour l’histoire de notre science, masquent cependant une réalité : que la fiscalité de l’Ancien Régime avait moins de défauts que la nôtre aujourd’hui. Ce sera le thème de notre article. Confrontant la fiscalité de l’Ancien Régime avec les mythes et les légendes dans lesquels les historiens, consciemment ou inconsciemment, l’ont trop longtemps enfermé, il tâchera de la mettre en balance avec celle de notre époque contemporaine, en prenant des critères d’évaluation les plus objectifs possibles.

Disons d’abord que la complexité du paysage fiscal français n’est pas nouvelle, et elle était en effet une caractéristique de l’économie de l’Ancien Régime. Les économistes libéraux ont bien pointé du doigt ce fait, et même les partisans de l’intervention de l’État dans l’économie se sont bercés de peu d’illusions sous ce rapport. Necker, qui offre le double avantage d’avoir été confronté directement aux finances de la France en tant que ministre, et d’avoir plusieurs fois réclamé l’intervention étatique dans la vie économique, ne ménageait pas la fiscalité française, et écrivait :
« Elle est tellement embrouillée qu’à peine un ou deux hommes par générations viennent à bout d’en posséder la science et qu’on ne peut rien réformer en partant des détails ; il n’y a, si possible, qu’à tout détruire. »

Même habitués à l’arbitraire fiscal et à un montant considérable de prélèvements, nous ignorons souvent que pendant les siècles précédents, les impôts devaient systématiquement être légitimés, et expliqués, et qu’ils l’étaient en effet sous l’Ancien Régime. Chose étonnante pour nous, citoyens modernes, chaque nouvel impôt, durant l’Ancien Régime, était accompagné d’un édit royal qui en expliquait la finalité, souvent très précise (et souvent cette cause était une guerre).

Angleterre — école menace élèves qui n’iront pas s’initier à l’islam d’une mention de racisme dans leur dossier

Les parents d’une école primaire en Angleterre ont reçu l'ordre d'envoyer leurs enfants à un atelier sur l'islam ou les avoir étiquetés comme racistes pour le reste de leur carrière scolaire. Voici la lettre qu’ils ont reçue annonçant cette excursion et ces sanctions.
Cher parent/tuteur,

Dans le cadre du programme national d’éducation religieuse et de la communauté multiculturelle dans laquelle nous vivons, il est obligatoire pour les enfants à l’école primaire de découvrir différentes cultures.

L'atelier a lieu à l'Université du Staffordshire, il permettra à votre enfant d'explorer d'autres religions.

Les enfants se pencheront sur des objets religieux similaires à ceux exposés dans un musée. Ils ne participeront pas à des rites religieux.

Le refus de participation à cette excursion entraînera une sanction au motif de « discrimination raciale », elle restera au casier de votre enfant pour le reste de sa scolarité.

En conséquence, nous nous attendons à ce que tous les enfants de 4e et 6e année se rendent à l’école le mercredi 27 novembre pour prendre part à cette excursion.

Toute absence sera étudiée pour en vérifier la crédibilité et ne pourra être justifiée que par un certificat médical.

Si vous désirez approfondir la question, veuillez communiquer avec notre coordonnatrice en éducation religieuse, Mme Edmonds.

Devant les protestations des parents de l’école fulminants, un porte-parole pour le Conseil du comté [commission scolaire] du Staffordshire a déclaré qu'il était important pour les enfants d’en apprendre davantage sur les différentes cultures, mais que les parents ont le droit de retirer leurs enfants s’ils le souhaitaient.

Les parents de l'école Littleton accusent l'école de « chantage »
pour forcer tous les élèves à participer à une excursion sur l'islam

« Il est évident qu'il n'est pas approprié que l’on consigne une note appréciative sur le racisme de l’élève dans son dossier dans ces circonstances », a-t-il ajouté.

Source




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