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| Un slogan déployé pendant la Pride radicale, à Paris, le 19 juin 2022. |
En France comme dans le reste du monde occidental, la notion d’identité de genre concurrence peu à peu la définition biologique des sexes. Les associations militantes « exigent » de nombreuses modifications, dont la suppression de la mention du sexe à l’état civil et sur tous les documents administratifs. La « transparentalité » émerge et franchit même une nouvelle étape avec la naissance, dans le Cher, d’un enfant conçu par un homme né femme et une femme née homme. « Mégenrage », transphobie… Les plaintes pour discrimination apparaissent, passibles de 45 000 euros d’amende et 3 ans d’emprisonnement.
La plus belle femme des Pays-Bas est née homme. Le 8 juillet, Rikkie Valerie Kolle, mannequin transgenre de 22 ans, a été élu Miss Pays-Bas. Il représentera dans quelques mois son pays à l’élection de Miss Univers, un concours justement racheté l’an dernier par… un homme d’affaires thaïlandais qui se dit femme. En Belgique, il sera bientôt possible de changer plusieurs fois de sexe et de prénom, sans aucune restriction. En Espagne, la loi dite « d’égalité réelle et effective des personnes trans », entrée en vigueur en mars, permet l’autodétermination du genre sur simple demande dès l’âge de 16 ans, et avec autorisation parentale à partir de 12 ans. Une première dans l’Union européenne.
En France, de l’affiche de la Planification familiale représentant un « homme enceint » au récent amendement LFI pour permettre aux détenus d’être incarcérés dans une prison « correspondant à leur genre vécu », les polémiques sur la question trans montent en puissance. Obsession de l’époque, la notion d’identité de genre concurrence peu à peu la définition biologique des sexes. Des compétitions sportives aux toilettes des collèges, les batailles pour cette « déconstruction » se livrent en première ligne dans les espaces publics et les activités non mixtes.
« Tout devient discours et points de vue. Comme s’il n’y avait pas de réalité objective. Nous pensions vivre une époque féministe, mais personne n’ose plus prendre la parole pour défendre les femmes en prison ou dans les compétitions sportives », dénonce la militante féministe Dora Moutot, qui a fait l’objet d’une plainte pour avoir qualifié la maire d’un village du Nord, Marie Cau, « d’homme transféminin ».
« Où se loge la réalité de l’identité d’une personne ? Dans son anatomie, dans ses hormones, dans sa socialisation, dans son sentiment intime, dans la façon dont elle se présente, dans sa parentalité ? C’est la question au cœur de ce débat », analyse pour sa part Arnaud Alessandrin, sociologue du genre, de la santé et des discriminations, qui estime que « la société doit toujours bouger dans son ensemble pour progresser dans l’inclusion ».
État civil
À l’état civil, un premier pas avait déjà été effectué en France en 2016 avec la loi sur la modernisation de la justice. Le texte a permis une procédure simplifiée et « démédicalisée » de changement de sexe à l’état civil pour les personnes trans, sans obligation de stérilisation ou de traitement médical. L’aval d’un juge reste cependant nécessaire. Brouillage des repères ou nouvelle façon de voir le monde ? « La simplification du changement de sexe à l’état civil a été accordée sur le fondement du respect de la vie privée. Or, comme l’état civil organise toute la société, cela a forcément un impact bien plus large, souligne Aude Mirkovic, maître de conférences en droit privé et porte-parole de l’association Juristes pour l’enfance. C’est pourquoi les contentieux se multiplient dans de nombreux domaines. À l’avenir, la prise en compte du genre pourrait également remettre en cause des objectifs de parité instaurés par la loi dans les scrutins de liste ou les conseils d’administration des entreprises ».
La suppression de la mention de sexe à l’état civil, c’est l’étape d’après pour certaines associations comme Outrans qui « exige » de faire disparaître cette case sur l’ensemble des documents d’identité, comme c’est déjà le cas pour le permis de conduire. « La fluidité des notions de genre et de sexe a émergé. Les cloisons sont moins étanches. Le sexe et le genre devraient-ils être si marqués publiquement aujourd’hui ? Finalement, on pourrait se contenter du nom, prénom et des empreintes digitales sur nos papiers et le sexe pourrait passer à l’arrière-plan », plaide Me Clélia Richard, avocate de plusieurs personnes trans, qui remet en question la « conception biologisante de l’être ».
Mais, pour l’heure, c’est plutôt une nouvelle simplification de la procédure de changement de sexe à l’état civil qui est à l’étude. Elle pourrait s’effectuer sur simple déclaration, et sans passer devant un juge. Cette revendication, qui a le soutien du Défenseur des droits, est actuellement examinée par le ministère de la Justice et la délégation interministérielle à la Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT (Dilcrah). « Malgré l’intérêt de cette demande, il serait précipité de prendre une telle décision sans évaluation de la loi de 2016, explique-t-on au cabinet d’isabelle Rome, ministre chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes. Mais cela ne veut pas dire que la mesure est définitivement abandonnée… »
Parentalité
Depuis la loi de 2016, des « hommes enceints » ont accouché. Des femmes trans ont engendré avec des gamètes mâles, entraînant des situations inédites en droit de la filiation. « Après des accouchements d’hommes, plusieurs filiations ont été établies en conformité avec le genre du parent. Ils ont pu bénéficier d’un congé maternité et les prestations sociales ont été établies au nom du père, explique Me Clélia Richard. Dans certaines juridictions, c’est plus difficile. Deux recours ont été déposés ». En 2022, cette avocate a obtenu, pour la première fois en France, qu’une femme trans soit reconnue comme mère par la cour d’appel de Toulouse. Elle avait conçu l’enfant avec son appareil reproducteur masculin… mais sous son identité de femme. En février, la transparentalité a franchi une nouvelle étape avec la naissance, à Bourges, dans le Cher, d’un enfant d’un couple transgenre. Le bébé a été conçu par Mattéo, un homme né femme, et Victoire, une femme née homme. « J’avais peur de voir mon ventre s’arrondir », mais, finalement, « j’étais fier d’être papa et de porter mon enfant », a déclaré Mattéo à France 3.
Sur le livret de famille, Mattéo est cependant considéré comme la mère et l’affaire a été portée devant la justice. Deux ans après la loi de bioéthique qui a ouvert la procréation médicalement assistée (PMA) à toutes les femmes, la question de son élargissement aux trans se pose à nouveau. Le législateur a en effet exclu de ce droit les hommes nés biologiquement femmes et pouvant porter des enfants. Début juillet, les députés de La France insoumise ont présenté une proposition de loi pour réclamer l’universalité de la PMA au nom de « l’égalité et la non-discrimination ».
Mégenrage
La crainte d’être appelé « Madame » ou « Monsieur » à mauvais escient entraînerait chez les personnes trans « un renoncement à l’accès aux droits et au système de santé », estiment les associations. Afin de répondre aux « besoins de formation » exprimés par les agents d’accueil et officiers d’état civil, « acteurs involontaires de discriminations du fait de la méconnaissance du sujet », deux associations ont élaboré, en lien avec la mairie de Paris, un cours en ligne pour former les agents de l’état civil à l’accueil des personnes trans. « Quand on ne connaît pas le genre, on passe au neutre, par exemple avec le mot “personne”, pour éviter de faire des impairs », conseille-t-on. Selon l’hôtel de ville, en 2022, 122 changements de prénom liés à la transidentité ont été enregistrés dans les mairies d’arrondissement.
Si Marie Cau, à Tilloy-lez-Marchiennes, dans le Nord, est le premier homme qui se dit femme à avoir été élu à la tête d’une commune, en 2020, un maire vient de déclarer, pour la première fois en France, sa transidentité en cours d’exercice. Élu dans le village d’Estevelles, dans le Pas-de-Calais, il présidait le conseil municipal en costume depuis plus de vingt ans. En avril, il a obtenu le soutien de la majorité de ses conseillers municipaux pour poursuivre son mandat sous sa nouvelle identité féminine, Estelle Szabo. Mais il y a quelques jours, la maire a déposé plainte contre trois élus de l’opposition, signataires d’un tract qu’il juge « diffamatoire et transphobe » : on y évoquait « Monsieur le maire ». Un délit passible de 3 ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende… [Qui a voté une telle loi ?] Et une discrimination considérée par les associations trans comme « omniprésente ».
Prison
La semaine dernière a été examiné, à l’Assemblée nationale, dans le cadre de la loi sur la programmation de la justice, un amendement de La France insoumise pour autoriser les personnes trans condamnées à être incarcérées « dans un établissement pénitentiaire correspondant à leur genre vécu ». Anecdotique ? Le sujet est si sensible en Grande-Bretagne qu’il a fait vriller le débat politique. En janvier 2023, en Écosse, Isla Bryson, homme qui se dit femme, avait été condamné à huit ans de prison pour deux viols commis avant sa transition. Devait-il purger sa peine dans une prison pour hommes ou pour femmes ? Son incarcération temporaire dans un établissement pour femmes avait suscité l’indignation dans la population et la classe politique écossaise et britannique, certains s’inquiétant pour la sécurité des autres prisonnières. Les autorités écossaises avaient finalement décidé qu’il serait incarcéré avec les hommes.
Si l’éducation nationale ne se donne pas les moyens d’accompagner un·e élève ou un personnel dans sa transition de genre, de l’appeler par le prénom et le pronom choisis, elle exerce une maltraitance institutionnelle.Tract du Syndicat Sud-Éducation
En France, la Contrôleuse générale des lieux de privation de liberté avait relevé en 2021 des « atteintes aux droits fondamentaux » des personnes trans en prison. Au ministère de la Justice, on assure que l’administration pénitentiaire veille « au respect de l’identité de genre » et on promet un référentiel de bonnes pratiques. En attendant, c’est la pagaille. Certaines prisons ont opté pour une fouille « moitié-moitié » sur une détenue transgenre, avec le « haut du corps par une surveillante » et « une autre du bas par un agent ». Mais l’administration pénitentiaire n’est pas encore habituée… Le 12 janvier dernier, une femme trans, détenue depuis 2018 pour des faits de violences, est arrivée à la maison d’arrêt de Pau. Énervée parce qu’elle a été envoyée au quartier homme et qu’un homme devait faire la fouille de sécurité, elle a insulté, mordu et frappé trois surveillants. « La greffière me demande si j’ai un sexe masculin ou pas, s’est-elle offusquée au tribunal. Elle n’a pas à poser la question. Je suis considérée comme une femme et suis censée être fouillée par une femme. » En France, une seule prison dispose d’un quartier pour femmes transgenres : la maison d’arrêt de Fleurymérogis. Ces détenues sont la plupart du temps placées à l’isolement, car, pour assurer leur protection, l’administration juge souvent qu’elles ne peuvent être incarcérées ni avec les hommes ni avec les femmes.
Toilettes et dortoirs
Les « toilettes du futur » seraient non genrées. Notamment pour offrir plus d’intimité aux élèves trans et non binaires. Président de la Seine–Saint-Denis, le socialiste Stéphane Troussel, qui vient d’inaugurer les toilettes rénovées du collège Albert-Camus, à Rosny-sous-Bois, veut croire qu’elles vont amener un « climat plus serein au sein de l’établissement ». « Stop aux fake news et aux idées reçues !, lance-t-on au département. Le retour positif des garçons et des filles montre que l’expérimentation, faite avec le soutien des équipes éducatives, est une réussite. Les toilettes restent propres, les règles sont respectées et la surveillance est simplifiée. » Venues d’outre-Atlantique, les « toilettes non genrées » se multiplient dans les entreprises françaises. Et arrivent dans les établissements scolaires. Dans le futur collège Jacques-Prévert de Guingamp (Côtes-d’armor), qui devrait ouvrir en 2024, les sanitaires seront mixtes et par classes d’âge. Objectif affiché : « réduire le stress pour les élèves », souligne le département, qui espère aussi régler « le problème du racket ».
Dans le projet, les urinoirs sont complètement supprimés et tout sera fermé avec portes et cloisons. Au collège Henri-de-Navarre de Coutras, en Gironde, les toilettes sont mixtes depuis deux ans : les élèves s’y sont habitués et « il n’y a plus trop de gêne ». Dans sa circulaire sur l’accueil des enfants transgenres à l’école, le ministère de l’Éducation emploie le terme de « toilettes mixtes » avec l’idée de permettre aux personnes trans de se sentir à l’aise. Pour parfaire encore l’accueil, l’établissement « peut autoriser l’élève à accéder à des toilettes individuelles et à des espaces privés dans les vestiaires et au sein de l’internat ».
Pendant ce temps, le Royaume-Uni s’oriente vers l’option inverse : désormais, tous les nouveaux bureaux, écoles, hôpitaux ou lieux de divertissement devront proposer des toilettes séparées, non mixtes. Une décision saluée par les associations féministes, qui intervient après qu’un sondage a révélé que 40 % des salariés britanniques ne voulaient pas de sanitaires mixtes. « Certains enfants évitent d’aller aux toilettes à l’école parce qu’ils n’ont accès qu’à des w.c. non genrés », font également valoir les autorités gouvernementales.
La question de la répartition filles/garçons dans les dortoirs a également fait polémique en mars en France. Une mère de famille a accusé la mairie de Puteaux, dans les Hauts-de-Seine, de transphobie pour avoir fait dormir son fils transgenre dans le dortoir des filles lors d’une colonie de vacances de sports d’hiver. Ce dernier, âgé de 12 ans, a changé d’état civil.
« La mairie semble confondre les notions de genre et de sexe. Le droit au respect de la vie privée conduit à devoir respecter la manière dont les personnes elles-mêmes veulent être genrées, indépendamment de leur sexe qui est une donnée profondément intime et protégée par loi », défend sa mère dans une pétition en ligne. Elle rappelle que l’article 225-1 du Code pénal interdit les discriminations fondées sur l’identité de genre. La mairie de Puteaux a répondu avoir demandé une chambre seule au prestataire pour le jeune garçon, mais qu’aucune n’était disponible. Sollicités par Le Figaro, ses services n’ont « pas souhaité donner suite » à notre demande.
Compétitions sportives
« Je suis une femme, il faut faire avec ça. » Femme transgenre de 21 ans, Halba Diouf a été privée des championnats nationaux par la Fédération française d’athlétisme, au printemps dernier. « Ils m’ont contactée pour me dire que je ne pouvais pas courir tant qu’ils n’avaient pas accès à mon suivi biologique et que ma carte d’identité n’indiquait pas mon nouveau genre (ce qui n’est plus le cas), alors qu’ils savaient que j’existais depuis deux ans. Mes performances ont dû faire peur », a-t-elle expliqué à L’équipe. Ce suivi biologique consiste à fournir les preuves d’un taux de testostérone inférieur à 5 nmol/l sur une durée de douze mois. « Au bout de douze mois de traitement, il n’y a plus d’avantage, insiste l’athlète. Surtout, je ne m’identifie pas en tant qu’homme, donc je ne vois pas pourquoi je courrais avec eux. » Elle envisage désormais de concourir pour le Sénégal, où elle a vécu jusqu’à ses 4 ans, mais dont elle n’a pas la nationalité, et de participer aux Jeux olympiques. En mars dernier, la Fédération internationale d’athlétisme a décidé d’exclure les athlètes transgenres qui avaient connu une puberté masculine des compétitions féminines. Elle a par ailleurs durci les conditions de participation des athlètes intersexe. Fin 2021, le Comité international olympique (CIO) avait renoncé à établir des directives uniformes quant aux critères de participation des sportifs intersexes et transgenres, laissant la main aux fédérations internationales.
En mai dernier, la ministre des Sports, Amélie Oudéa-Castéra, a annoncé qu’un groupe d’experts sera constitué d’ici « l’automne prochain » pour trancher cette question épineuse et « favoriser l’inclusion » des athlètes transgenres dans les compétitions nationales, en prenant en compte le « respect de l’équité sportive ». La Fédération française de rugby a précédé le mouvement. En 2021, elle a été la première fédération française à autoriser des sportifs trans à disputer des compétitions officielles. « On est là face à une évolution sociétale qu’on doit arriver à mieux accommoder dans le sport (…), d’abord dans le monde amateur en encourageant la pratique sportive des personnes transgenres », estime Amélie Oudéacastéra, qui dit « parfaitement » comprendre que les choses évoluent sur ce terrain-là. « Ce sont des questions très proches de celles du handicap parce qu’elles soulèvent des enjeux d’inclusion et d’égalité, juge le sociologue Arnaud Alessandrin. La participation d’athlètes avec des prothèses dans les courses de vitesse au JO s’est posée de la même manière qu’elle se pose aujourd’hui pour les sportifs trans. » Pour l’instant, il estime que le débat scientifique n’est pas tranché.
Aux États-Unis, un projet de loi visant à écarter les jeunes transgenres des sports féminins a été adopté en avril à la Chambre des représentants. « Il faut protéger l’intégrité dans le sport féminin », a plaidé l’auteur du texte, l’élu républicain de Floride Greg Steube, citant des versets de la Bible, selon lesquels Dieu a « créé l’homme et la femme ». Le débat s’est cristallisé autour du cas de la nageuse trans Lia Thomas, née homme, et qui a concouru chez les hommes avant de se faire connaître, à partir de 2021, en accumulant les victoires contre des femmes en championnat universitaire. « Non seulement nous avons été obligées de concourir contre un homme, mais nous avons été obligées de nous changer dans le vestiaire avec lui, a protesté une nageuse distancée. C’est vraiment gênant, car Lia a toujours des parties du corps masculines et est attiré par les femmes. »
Le 1er mai 2023, une athlète américaine trans, Austin Killips, a remporté pour la première fois le Tour of the Gila au Nouveaumexique. Deux mois plus tôt, l’ancienne championne de cyclocross Hannah Arensman avait annoncé mettre un terme à sa carrière, à seulement 24 ans, après avoir été devancée par Austin Killips lors des finales nationales en décembre 2022. Deux athlètes transgenres étaient 3e et 5e, alors qu’elle-même terminait 4e. « Il est devenu de plus en plus décourageant de m’entraîner aussi dur que je le fais seulement pour devoir perdre contre un homme avec l’avantage injuste d’un corps androgénéisé », s’est-elle plainte.
L’union cycliste internationale (UCI), l’une des rares fédérations qui autorise les athlètes transgenres à participer aux compétitions, vient cependant d’annoncer rouvrir les discussions au sujet de leur place. En 2022, la triple championne du monde française Marion Clignet avait présenté à L’UCI une enquête montrant que 92 % des athlètes désapprouvaient la présence de personnes trans dans le peloton féminin.
[Le vendredi 14 juillet, l’Union cycliste internationale (UCI) a annoncé qu’elle allait interdire la participation des athlètes transgenres qui se disent femmes ayant effectué leur transition après leur puberté.
Dorénavant,
la participation des athlètes transgenres féminines ayant effectué leur
transition après leur puberté (masculine) aux épreuves féminines du calendrier international UCI des différentes disciplines sera interdite dans toutes les catégories
, a indiqué l’UCI) dans un communiqué.]
Au Royaume-Uni, le règlement a changé en 2023 : la fédération britannique a créé une distinction entre les compétitions appelées « ouverte » et « féminine ». Les femmes et hommes transgenres, les personnes non-binaires et les hommes seront autorisés à participer à la première catégorie, tandis que la seconde est réservée aux personnes « nées femmes ».
Source : Le Figaro
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